Sandrine Chabre

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Origine de propriété

Vous êtes ou envisagez de devenir propriétaire d’une demeure ancienne ?

Vous souhaitez connaître l’histoire de votre maison de famille ?

Vous avez besoin d’une origine de propriété pour des démarches administratives ?

 

Nous proposons d’effectuer pour vous toutes les recherches relatives à l’historique d’une propriété
(en région PACA et outre-mer) telles que :

 

Cadastre Aix L3 - détail

 

– Recherche cadastrale

– Formalités hypothécaires

– Origine de propriété

– Historique de la construction

– et tout document aidant à retracer l’histoire d’une demeure ou d’une propriété

 

 

 

Une fois l’étude de faisabilité (gratuite) faite, nous proposons de procéder par étapes

 

Tout d’abord, nous convenons ensemble d’un nombre de « séances de recherches »

Le tarif comprend le déplacement, les recherches en archives, la transcription et analyse des documents et la remise d’un rapport de recherches.

 

Le rapport comporte les données suivantes :

 

– liste des documents consultés

– étude du cadastreDSCN7692

– identification des propriétaires, mode de transmission de la propriété (héritage, vente, etc) et si besoin une généalogie partielle

– une chronologie générale

– la valeur marchande de la propriété à travers l’histoire (facultatif)

– la description de la propriété dans les documents d’archives

– les transcriptions des documents les plus significatifs

– des photos des documents importants (plans, formalités hypothécaires, actes de vente, testaments, etc)

 

corrUne fois le premier rapport remis, nous discutons de la possibilité ou non de poursuivre les recherches, selon l’ancienneté de la maison, le nombre de propriétaires, la disponibilité des fonds d’archives, etc.

Si vous souhaitez poursuivre, nous déterminons ensemble l’orientation que vous souhaitez donner aux recherches et établissons un nouveau devis.

Nous procédons ainsi par étapes, jusqu’à ce que vous obteniez les renseignements souhaités ou jusqu’à l’épuisement des sources documentaires.

 

Tarif : sur devis personnalisé, à partir de 450€

 

Contactez nous pour toute question ou demande de devis !


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